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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS a.c
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ROTO'CROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTO'CROCHE
S.A. CREATIONS a.c.

Numéro de dépôt :
97687547
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque ROTO'CROCHE

Déposée le 15 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS a.c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTO'CROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS a.c domicilié(e) 27 Rue BLANCHE HOTTINGUER, 77601 GUERMANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 231 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS A.C. - France.

La marque ROTO'CROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTO'CROCHE est expirée depuis le 15 juillet 2007.

CREATIONS a.c a également déposé les autres marques suivantes : MODULO LIGHT , PHARMA'SYSTEM , Logiciel visio'prix , ROTO'PINCE , ROTO'PIC


S.A. CREATIONS a.c. - 27 Rue BLANCHE HOTTINGUER, 77601 GUERMANTES - France - SIREN 353231384


CREATIONS A.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Produit en matières plastique à savoir crochet porte étiquette pour vase à fleurs Porte étiquette pour fleuriste Porte étiquette pivotant Fleuriste pour étiquettes en P.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.